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Marques déposées par la société Charles Joguet
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CHENE VERT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHENE VERT
SCEA Charles Joguet, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4343365
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHENE VERT de Charles Joguet

Présentation de la marque CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la société Charles Joguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENE VERT »

Le déposant est la société Charles Joguet domicilié(e) LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 281 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL, Mme. Pauline Rampazzo domicilié(e) 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , (Marque figurative) , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET , Dioterie


SCEA Charles Joguet, société civile d'exploitation agricole - LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France - SIREN 334281342


ARCHIPEL, Mme. Pauline Rampazzo - 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 20 septembre 2017 - Retrait partiel n°708399 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728388 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.